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Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de ~ Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de Paris avec l'indication des sièges royaux ordinaires dans le territoire desquels ces paroisses sont situées. -- 1776 -- livre
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Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de Paris ~ Dictionnaire des paroisses du ressort du Parlement de Paris avec l'indication des sièges royaux ordinaires dans le territoire desquels ces paroisses sont situées. Date de l'édition originale : 1776 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Parlement (royaume de France) — Wikipédia ~ Un parlement est, sous l'Ancien Régime dans le royaume de France, une cour de justice d'appel, dite aussi improprement cour souveraine, puis cour supérieure à partir de 1661, qui rend la justice au nom du roi, dans un territoire délimité.Le plus haut degré de juridiction était le Conseil du roi, véritable cour souveraine, qui pouvait soit être saisi par le justiciable, soit se saisir .
Carte de France de CoronaVirus (Covid19) [HOPITAUX] ~ Voici les cartes de France par département avec les nombres de décès, hospitalisations, réanimations et retours au domicile des malades du CoronaVirus (Covid19) Date : vendredi 6 novembre 2020 - Pour consulter les statistiques d'évolution des cas et décès au niveau national, consultez cette page. - Le coronavirus en France par région
La carte des diocèses de France avant la Révolution - Persée ~ (Pouillés de la province de Rouen, pp. 69-71) ou le territoire de Saint-Florent-le-Vieil à la fin du pouillé d'Angers de 1467 {Pouillés de la province de Tours, p. 241). 3. Pouillés de la province de Rouen, p. XVII. Au milieu du xive siècle l'exemption de Saint-Cande figure à la fois dans les pouillés de Rouen (pp. 70-71) et de Lisieux (pp. 246-247). Les décimes sont identiques.
Présidial — Wikipédia ~ Historique. C'est en janvier 1551 (ancien style), c'est-à-dire en 1552 de notre calendrier actuel, que le roi Henri II de France, désireux de renforcer son système judiciaire, notamment d'alléger les parlements d'affaires en appel issues des bailliages, a institué par édit royal les présidiaux [1].Il en créait un dans les plus grands bailliages et sénéchaussées.
Parlement de Bordeaux — Wikipédia ~ Le Parlement de Bordeaux est une cour de justice, elle est confirmée dans ses fonctions en 1451 par le roi de France Charles VII [1], suspendue entre 1453 et 1462 et rétablie par Louis XI le 10 juin 1462 [2].Le Parlement de Bordeaux fut établi en tant que troisième cour derrière Paris et Toulouse mais au même rang que Grenoble [3], jusqu'en 1790 ; il siégeait au Palais de l'Ombrière.
La crise de subsistance des années 1740 dans le ressort du ~ LA CRISE DE SUBSISTANCE DES ANNÉES 1740 DANS LE RESSORT DU PARLEMENT DE PARIS 1 (d'après le Fonds Joly de Fleury de la Bibliothèque Nationale de Paris) par M. BRICOURT, M. LACHIVER, J. QUERUEL. Depuis les travaux de J. Meuvret et de P. Goubert2, il est banal d'affirmer que le long xvne siècle s'est prolongé jusque vers 1730-1740, et que des structures démographiques d'un type nouveau .
Archidiocèse de Paris — Wikipédia ~ L'archidiocèse de Paris (en latin : Archidioecesis Parisiensis ou Archiepiscopatus Nostrae Dominae Parisiensis [1]) est le principal archidiocèse métropolitain de l'Église catholique en France. Depuis 2018, l'archevêque métropolitain de Paris est M gr Michel Aupetit qui a pour évêques auxiliaires M gr Denis Jachiet, M gr Thibault Verny et M gr Philippe Marsset.
Full text of "Dictionnaire des familles françaises ~ Full text of "Dictionnaire des familles françaises anciennes ou notables à la fin du XIXe siècle" See other formats .
Vie publique : au coeur du débat public ~ vie-publique donne les clés pour comprendre les politiques publiques, les grands débats qui animent la société et le contexte international. Actualités, fiches
Parlement de Metz — Wikipédia ~ Le parlement de Metz est une cour de justice souveraine du royaume de France, créée en 1633 et supprimée en 1789, dont le ressort correspondait principalement au territoire des Trois-Évêchés, les principautés épiscopales de Metz, Toul et Verdun, conquises par Henri II en 1552 ; il incluait aussi les territoires du Luxembourg français (Thionville) et de la Frontière de Champagne (Sedan).
Encyclopédie Larousse en ligne - Ancien Régime ~ Dans la paroisse, le collecteur désigné par la communauté d'habitants (assemblée des « chefs de feux », hommes de plus de 25 ans payant l'impôt) rassemble la somme exigée par les élus, qui la versent ensuite aux généraux des finances (encore appelés « trésoriers de France »). Élus et trésoriers sont des officiers qui se heurtent dans leur circonscription, surtout à partir du .
Bulletin SAF 1930 - Société archéologique du Finistère ~ quelques petites tenues situées dans les paroisses de Poullan, Ploaré et Primelin. L'agglomération formée depuis le XVIe siècle à Douarnenez ne fut pendant longtemps constituée que de pauvres pêcheurs, aussi les profits donnés par l'exercice du droit de justice étaient-ils très faibles. En 1773, les magistrats, invités par un agent du prieur à venir traiter du renouvelle ment de .
Le parlement de Flandre : une institution originale dans ~ Le conseil de justice établi par Louis XIV à Tournai en 1668 est devenu parlement de Flandre en 1686. Dans un premier temps, qui correspond à son séjour à Tournai (1668-1709), cette juridiction est en quelque sorte à la recherche de son identité. Tandis que son ressort fluctue en fonction du sort des armes, elle doit faire face à de multiples difficultés : affirmer sa compétence .
LexisNexis en France / LexisNexis - La technologie & les ~ Lexis 360 est la plateforme d'informations et d'analytics juridiques leader en France, avec 23 millions de contenus accessibles (sources officielles, jurisprudence, doctrine LexisNexis, encyclopédies, revues, contenus pratiques, etc.) et plus de 110 000 utilisateurs professionnels actifs / mois.
LOI n° 2012-387 du 22 mars 2012 relative à la ~ I. ― Le chapitre III du titre II du livre Ier du code de commerce est ainsi modifié : 1° Au premier alinéa de l'article L. 123-3, après le mot : « enjoignant », sont insérés les mots : « , le cas échéant sous astreinte, » ; 2° Au deuxième alinéa du même article L. 123-3, après le mot : « enjoindre », sont insérés les mots : « , le cas échéant sous astreinte, » ; 3 .
Le blog de Reynaud Roger - passionné de généalogie, je ~ Avec le soutien actif de l'Église de France, Françoise d'Aubigné, veuve Scarron, âgée de près de cinquante ans, épouse secrètement, dans la nuit du 9 au 10 octobre 1683, le roi de France et de Navarre, « le plus grand roi du monde » selon les dires de Louvois. A la Cour, on sait bien ce qu'il en est : le roi passe une grande partie de son temps dans les appartements de sa femme et .
Élection du député de la prévôté de Paris aux états ~ Paris et le territoire compris dans le ressort de sa prévôté et vicomlé n'avaient pas pour principal magistrat, comme la plupart des autres localités du royaume, un bailli ou un sénéchal. 428 (Je magistrat était le prévôt, qu'il faut bien se garder de confondre avec le prévôt des marchands, dont la fonction était toute municipale. Le prévôt, pas plus que les baillis et les .
Impôts royaux en France sous l'Ancien Régime - Vikidia, l ~ Sous l'Ancien Régime, les impôts royaux sont très nombreux. Ces impôts s'ajoutent aux impôts versés aux seigneurs et au clergé catholique.Certains Français, les privilégiés (la noblesse, le clergé catholique, mais aussi les habitants de certaines villes ou provinces où les possesseurs de certaines charges publiques) sont exempts du paiement de certains impôts royaux.